« L’ivrognerie pèche contre
la vingtième loi de la nature. »
Hobbes, Le Citoyen.
Alors là vous allez être interpellé le
2 novembre, le jour de la fête des morts.
Vous êtes en cyclomoteur sans casque.
Vous trébuchez, vous titubez, vous tombez,
les policiers disent : “Il a des propos incompréhensibles,
du mal à articuler, il s’appuie sur un véhicule
en stationnement.” (À la 7 e chambre du Tribunal
de grande instance (TGI) de Marseille, les bancs du
public sont séparés du reste de la salle par une
rambarde en bois de plus d’un mètre de hauteur.
Je veux m’asseoir au premier rang, une policière
me fait signe de reculer : l’audience est
publique, mais il faut se hisser et tendre l’oreille
pour y assister.) Vous avez un traitement au
Largactil, et un médecin a diagnostiqué un alcoolisme
chronique à la bière et un tabagisme. C’est 2
à 3 cigarettes par jour ou 2 à 3 paquets par jour ? –
Non je ne fume pas beaucoup. – Alors vous pouvez
nous expliquer, parce qu’on va vous juger, là, pour
la quatorzième fois. » (Le président, un homme élégant
d’une soixantaine d’années, s’adresse, de
manière condescendante, à G., trentenaire corpulent,
aux vêtements simples et sales.)
« Vous êtes au RSA, vous vivez avec votre mère handicapée.
La loi ne vous interdit pas de boire, de
picoler, de vous rouler dans l’alcool. C’est la mise en
danger d’autrui qui est interdite. Si vous avez envie
de vous suicider à coup de canettes de bière, c’est
triste mais c’est votre droit.Mais là, vous prenez un
objet qui peut tuer, une voiture, un cyclomoteur…
– C’est une bêtise. (G. baisse la tête, il a l’air
honteux et craintif. Le juge crie.) – NON c’est pas
une bêtise ! C’est un délit ! Vous devez pleurer sur
votre sort depuis 1991, hein, ça fait depuis 1991. Je
lis l’enquête sociale : c’est à cause de la solitude qu’il
boit. Des questions ? Non ? Asseyez-vous, monsieur.
(La procureure, une femme d’une quarantaine
d’années aux cheveux courts, se lève.) – Je vais
vous dire très très clairement : la société ne peut
rien pour lui et si vous ne voulez pas prendre le taureau
par les cornes, ça ne sert à rien. Compte tenu
du fait qu’il n’y a pas de permis de conduire à
annuler, je vous demande 6 à 7 mois d’emprisonnement
ferme. (L’avocate commise d’office fait
quelques phrases rapides sur une spirale infernale
et le poids d’une mère handicapée pendant que le
juge et la procureure feuillettent leur dossier d’un
air indifférent.) – Bien, merci, on va prendre le dossier
où y en a deux, N. et A. »
« Art. 14 : Quiconque aura pris du lin dans
un champ qui ne lui appartient point, et
l’aura emmené, à l’aide d’un cheval ou d’un
char, sera condamné à payer 600 deniers,
ou 15 sous d’or.
Art. 15 : Mais s’il n’a volé que ce qu’il a pu
emporter sur son dos, il sera condamné à
payer 120 deniers, ou 3 sous d’or, outre la
valeur du lin volé et les frais de poursuite. »
Loi salique, T.XXIX.
(Sur les bancs du public, il y a un peu de bruit. Une
femme d’une cinquantaine d’années sanglote,
une amie la console – Deux jeunes hommes
entrent dans le box des prévenus – L’un des deux,
A., voyant les femmes dans le public, leur parle par
gestes – il s’adresse surtout à une jeune fille assise
à côté des deux autres femmes.) « C’est ici que ça
se passe, Monsieur ! (A. continue ses gestes de
manière précipitée – le président s’agace.) Un peu
de calme ! Veuillez évacuer la salle ! (La policière
s’avance vers les deux femmes, la mère de A et une
amie, qui se lèvent pour sortir – dans le brouhaha,
la procureure crie en pointant du doigt la jeune
fille, la femme de A.) – Et la troisième, là, surtout
celle-ci ! » (A. observe les trois femmes sortir – il se
tient courbé sur la rambarde du box, les policiers
le redressent à plusieurs reprises.)
(Le président prend le dossier. Il observe les deux
prévenus puis se tourne vers la procureure.) « A.
c’est celui qu’a la barbe, N. c’est l’autre. (La procureure
rit.) – Il en a une aussi. – Elle est plus courte.
(Ils rient – A. et N. attendent. – A. est sûr de lui,
N. a l’air apeuré.) – Alors, monsieur A., vous êtes
SDF. – Non pas du tout, la police a marqué n’importe
quoi. (A. est kosovar, il parle français avec un
fort accent et de nombreuses fautes – il n’y a pas
d’interprète dans la salle.) – Ah vraiment ? Il vous
est reproché d’avoir frauduleusement soustrait,
c’est-à-dire volé, un téléphone portable, une paire
de lunettes et son étui, et 60 euros, vol aggravé par
la réunion, c’est le fait d’être à plusieurs, et la violence,
et par le fait, c’est ce qui leste votre procédure,
que c’est en état de récidive. Vous avez également
brisé une vitre dans la cellule de garde à vue n° 3
des geôles de l’Hôtel de police, en état de récidive.
(Le président lit en marmonnant.) N., vous avez
dit : “On voulait juste manger un sandwich, on ne
pensait pas que ça irait aussi loin.” Voulez-vous être
jugés maintenant ou plus tard pour préparer votre
défense ? Sachant que si vous voulez être jugés plus
tard, je peux vous envoyer aux Baumettes jusqu’à
la nouvelle date de comparution. (Le président
sourit et semble retrouver de l’enthousiasme. Il
regarde les deux jeunes hommes. N. répond brièvement.)
– Ce soir. (A. lance un regard étonné à
N. puis s’adresse au président.) – En prison ? Mais
est-ce qu’on peut être libérés en attendant ? – Non,
on ne marchande pas, monsieur, alors mettez-vous
d’accord parce qu’il faut que vous soyez jugés
ensemble. – Bon ok, ce soir. (Le président est satisfait.)
– Ben oui, comme ça on est fixés. »
« Alors : “La victime a été mise au sol par un
balayage. L’un lui prend son téléphone en lui rendant
sa carte SIM. Les deux individus avaient des
capuches. Ils n’ont pas opposé de résistance.”
Pourquoi vous aviez des capuches ? Il pleuvait
? – Oui. – “Ils m’ont dans un premier temps
demandé de tirer 1000 euros” (A. rit, incrédule – il
réagit à chaque phrase du président. – N. ne
bouge pas et ne dit rien.) – J’ai dit à la victime :
“excuse-moi, je suis dans la merde, y a ma fille
qu’est à l’hôpital.” – Ah oui, est-ce que vous avez
vraiment été aussi gentil que ça, à 1 h du matin,
dans le noir, sous la pluie ? (N. intervient.) – Je
reconnais avoir demandé à la victime de tirer de
l’argent mais pas 1 000 euros. On lui a dit de
mettre le maximum, mais il n’a pu tirer que
60 euros. Mais on l’a pas touché, on a parlé juste
avec la bouche – Ah bon, juste avec la bouche ? A.,
vous avez aussi cassé la vitre des geôles. – Oui je
demandais pour appeler ma femme qui était dans
la rue. La surveillante voulait pas, elle m’a dit :
“Prends ta tête et tape-toi dans le mur.” – Ah c’est
de la provocation, alors. – Oui, c’est de la provocation
! (A. répond avec conviction. Le président
prend un air faussement compatissant. La cour
sourit.) – A., vous avez le RSA, vous avez obtenu un
CAP de carrelage en Yougoslavie. Le casier : 2007,
3 mois d’emprisonnement pour… on ne sait pas…
ah si, des stupéfiants. N., vous avez fait l’armée
pendant 3 mois, vous n’avez pas de formation et
pas de revenus. »

(La procureure plaide.) « Ils ont dit à la victime
qu’ils étaient armés. Excusez-moi mais ce n’est pas
de la remise volontaire. Donc toute personne normalement
constituée, sauf le ministère public ici
présent, va remettre l’argent. Et la précarité et le
fait qu’on se retrouve à la rue n’expliqueront
jamais qu’on braque quelqu’un. On rencontre souvent
des personnes très gentilles qui vous demandent
1 euro, 2 euros, 3 euros pour manger, et qui ne
vous braquent pas pour autant. M. A. tombe sous
le coup de la peine plancher, qui est de 3 ans. Pour
monsieur N., je vous demande entre 18 mois et
2 ans, partiellement assortis de sursis. (Une nouvelle
avocate commise d’office prend la parole
pour A. Elle se donne un air important puis parle
très longtemps, en faisant de longues phrases et
de grands gestes.) – Je voudrais me livrer à
quelques observations. Les faits, c’est certain, les
faits sont désagréables. Mais la violence des choses
se passe dans un certain contexte. Le seul point un
petit peu… et je comprends que même le procureur
le mette en avant… c’est qu’ils ont fait croire qu’ils
étaient armés. (Au-dessus du président trône une
énorme tête de Marianne, et derrière lui deux
fresques verticales à la mode symboliste décorent
le mur.) Le tribunal le sait, je m’exprime avec une
certaine bonne foi et là, ce soir-là, je ne sais pas
ce qui s’est passé. Alors je vais vous livrer une hypothèse
avec beaucoup de spontanéité : est-ce que ce
soir-là il s’est trouvé désemparé, sans ressources ?
Je n’en sais rien, je n’ai pas très bien compris ce
problème. (À chaque entrée et sortie du public, la
porte du fond de la salle grince et tout le monde,
policiers, prévenus, cour, public, se retourne.) Je
pense quand même, et nous avons tous ici une certaine
expérience des comparutions immédiates,
est-ce que ça vaut 3 ans de peine plancher, je ne
sais pas. Je vous remets quelques justificatifs qui
sont surtout des justificatifs de domicile. (Quand
elle termine, tout le monde lève la tête, soulagé.
L’avocate de N. s’avance.) – Je plaiderai beaucoup
moins longuement que ma consoeur et j’ai une
vision différente de ce dossier. Est-ce que les
20 euros que mon client avait sur lui méritent
18 mois d’emprisonnement ? Je vous demande le
sursis. »
« Le simple doute sur la légitimité d’une disposition
prévue par la loi ne dispense pas
le citoyen du devoir d’obéissance à l’autorité
légitime. Il y a présomption en faveur
du législateur et de la loi. C’est pourquoi,
dans la pratique, le Bien commun exigera
le plus ordinairement une soumission
effective. »
Vittrant, Théologie morale.
(Un jeune homme, B., entre dans le box des prévenus,
menotté. Il a l’air sombre, inquiet, furieux.
Il observe sans arrêt les bancs du public, comme
s’il cherchait quelqu’un.) … « alors que vous étiez
au volant d’un véhicule cyclomoteur, vous avez
refusé d’obtempérer à un fonctionnaire de police
et exposé autrui à la mort ou à des blessures en
conduisant dans des sens interdits. (Le président
a démarré sans attendre. B. l’interrompt.) – J’avais
demandé un avocat. – Oui, Me Ramirez n’est pas là. Parfois on voyage et on est sur répondeur toute la journée, hein, c’est comme ça. Vous voulez l’avocate
commise d’office ? Sachant que si vous attendez, je
peux très bien vous mettre en prison, je ne vais pas
vous mentir. – Comment on
fait pour ne pas y
aller ? – Alors là, c’est nous
qui décidons hein, on verra,
ça dépend de comment
votre avocate plaide aussi.
(Le président prend le ton du
suspense et attend la
réponse de B. d’un air goguenard.
B. le regarde droit dans
les yeux.) – Je veux être jugé
ce soir. (Le président, content, reprend.) – Alors, vous
êtes au volant d’un scooter, il est 22 h 20. Les policiers,
constatant un certain nombre d’infractions, vous font
signe de stopper et vous prenez la fuite. Alors, reprenons
le film, parce que c’est un film, hein, il y en a trois
pages. “Les personnes des autres véhicules sont obligées
de freiner ou de s’écarter. Les policiers franchissent
tous les feux rouges en prenant tous les risques.”
Vous zigzaguez sur la chaussée, vous les amenez à
éventuellement perdre le contrôle de leur véhicule.
– C’est pas possible.–“Deux véhicules de police se positionnent
en travers de la rue. Il prend l’autoroute et
fait demi-tour sur l’autoroute pour revenir sur le boulevard
de Plombières.” (Il se tourne vers la procureure,
et prend un ton mondain.) Vous suivez le fil, vous
voyez où c’est ? J’y suis allé il n’y a pas longtemps, pour
dîner. – C’est des mensonges ! – Taisez-vous ! je parle !
(Le président hurle, il est furieux.) “Un fonctionnaire
de police arrive à agripper M. B. par les épaules, mais
celui-ci continue à accélérer, traînant le fonctionnaire
sur une distance de 30 mètres.” »
(Le président, heureux de l’effet de la course-poursuite
sur la cour, fait une pause puis reprend.) « Ah,
la victime n’a pas été avertie. Donc vous ne pouvez pas
être jugé aujourd’hui. Alors, l’enquête sociale. “Il
habite dans un studio de
réadaptation sociale. Il
déclare boire de l’alcool le
week-end et prendre du
cannabis pour oublier ses
problèmes et pouvoir
dormir.” Ben c’est une
grande réussite en effet.
Vous avez été suivi par le
tribunal pour enfants,
non ? – Non. (La procureure
plaide.) – Malgré le fait qu’il travaille et qu’il ait
des projets, il y a le problème que dans cette coursepoursuite
rien ni personne n’a pu l’arrêter. On est face
à des faits qui montrent une confrontation à l’autorité.
Je demande la détention provisoire. (Une avocate
commise d’office s’avance.) – Il me semble qu’il y a
des garanties de représentation suffisantes pour le
laisser en liberté jusqu’au procès : je vous remets, monsieur
le président, son contrat de travail. – Il aurait
fallu le montrer à Mme la procureure d’abord, pour
respecter la procédure. – Ah oui, je vais être claire, je
peux demander à ce qu’on ne le prenne pas en
compte ! (L’avocate, qui venait de se saisir du dossier,
ne relève pas et conclut.) – Je vous demande de le
libérer sous contrôle judiciaire. »
(La salle est évacuée pour les délibérés – par une
porte on voit le président, la procureure et les assesseurs
qui discutent en riant. Les trois femmes qu’on
avait fait sortir attendent sur un banc. La policière
discute avec l’une d’elles : « J’aime pas les surveillances
au tribunal, je préfère être en
patrouille. – Ah oui c’est sûr ça doit pas être facile. Il
est pas commode votre collègue, là,mais aux geôles il
y a une femme très sympa. – Cathy ? – Oui c’est ça,
Cathy. – Ah oui elle est très adorable ! » L’huissier
annonce la reprise de l’audience. La policière dit aux
trois femmes de rester dehors. Nous sommes deux
à retourner à l’intérieur, une des femmes me dit :
« Vous nous direz ce qu’ils lui donnent hein ? »)
(Le président est à peine assis qu’il commence à lire
les délibérés de manière expéditive. Les prévenus
se succèdent rapidement dans le box.) « – M. G., le tribunal
vous condamne à 6 mois à aménager, en semiliberté
ou ferme, c’est selon le juge d’application des
peines. – Merci ! – Non, ne nous remerciez pas, c’est un
cadeau empoisonné, la prochaine fois vous verrez.
M. B., vous êtes remis en liberté provisoire en attendant
le jugement. M. N., le tribunal vous condamne
à 6 mois ferme. M. A., le tribunal vous condamne à
3 ans ferme et 1 000 euros de préjudice. (A. reste
immobile. Le président et la cour se mettent à ranger
leurs affaires, N. sort du box. A. se penche en
avant.) – Excusez-moi, j’ai pas compris. – 3 ans de
prison, Monsieur, c’est clair ? » (A. ne bouge pas – il
regarde le président qui s’en va. Le frère de A. est
debout entre les bancs du public, A. lui crie des
phrases en kosovar pendant que les policiers le tirent.
À la sortie de la salle, deux des femmes sont encore
là, consternées, l’une d’elles me montre le chiffre 3
avec ses doigts, incrédule – je sors du tribunal. La
jeune fille s’est placée devant la sortie des fourgons
du dépôt, elle attend.)
Article publié dans CQFD n°74, janvier 2010.