Pendant près d’un quart de siècle, et ce huit mois par an, Baloua Ait Baloua a trimé pour une poignée de trognons de pomme dans une exploitation agricole des Bouches-du-Rhône (cf. CQFD n°32). En 2004, l’exploitant-exploiteur prit sa retraite et Baloua se retrouva à la porte sans taf ni fafs, la préfecture lui refusant sa carte de séjour. Rentrant au pays tous les printemps, il ne pouvait se prévaloir d’une présence continue, condition nécessaire à l’obtention du précieux sésame. Mais , soutenu par le Codetras [1], Baloua a démontré qu’il s’échinait en France plus de six mois par an, l’administration lui fournissant systématiquement une dérogation pour prolonger son contrat. Surprise ! Ces soixante jours supplémentaires transforment le vulgaire ouvrier agricole temporaire en un vrai travailleur permanent. Devant le tribunal administratif, voilà ce qu’on obtient : « Si M. Ait Baloua était forcé de rentrer au Maroc chaque année, durant vingt-deux ans, pour quatre mois, ce n’était que pour respecter l’apparence juridique que son employeur et l’administration avaient entendu donner à son embauche et à son séjour sur le territoire français. […] M. Ait Baloua doit être regardé comme résidant en France en situation régulière, et à titre habituel, depuis plus de dix ans. […] Le préfet a dès lors violé les dispositions […] du code de l’entrée et du séjour des étrangers en refusant d’accorder le titre sollicité à l’intéressé.  » Ce jugement mettra du baume au coeur des 1 300 travailleurs saisonniers qui s’usent dans les vergers depuis des lustres… Hé, préfet ! Mange, c’est des pommes !

Article publié dans CQFD n° 42, février 2006.